RCSP : Réconcilier ville, nature et patrimoine

ARTICLE I – Adhésion et agrément des nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et payer leur cotisation. Toute cotisation ou don versé à l'association sont définitivement acquis.

L’adhésion à l’association entraine pleine et entière acceptation des statuts et du présent règlement intérieur.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser une demande d’adhésion, sans avoir à motiver sa décision.

Article II – Démission – Exclusion- Décès d’un membre

La démission doit être adressée au Président de l’association, par lettre recommandée avec AR. Elle n’a pas à être motivée.

Comme indiqué à l’article 6 des statuts, le Conseil d’administration peut décider de l’exclusion d’un membre, pour motif grave.

Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

-la non-participation aux activités de l’association

-une condamnation pénale avec perte des droits civiques

-toute action, et en particulier toute prise de parole ou envoi d’un écrit, de nature à porter préjudice directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le Conseil à la majorité des deux tiers des membres présents.

L’intéressé pourra présenter sa défense préalablement à la décision du Conseil.

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Dans l’un ou l’autre des trois cas précités, la cotisation annuelle versée à l’association est définitivement acquise, quelle que soit la date de perte de la qualité de membre.

Préambule

Les habitants de la rue de Montlignon à Saint Prix ont vécu l’expérience de découvrir brutalement à la lecture du panneau d’affichage du permis de construire sur le terrain, qu’un vaste ensemble immobilier allait être implanté, à quelques mètres de chez eux aux portes de la forêt de Montmorency.

A la suite de cette découverte fortuite, ils ont éprouvé le besoin de s’informer et d’échanger entre eux, quant aux nombreux impacts du projet sur leur quartier (préjudices de vue, non-respect des caractéristiques architecturales et paysagères des lieux avoisinants, atteintes à l’environnement, risques pour la sécurité publique, préjudices économiques, entre autres nuisances de voisinage).

De leurs échanges informels est née la volonté de se faire entendre et de s’unir à cet effet, pour défendre leurs intérêts, partager leur expérience et agir de concert pour la reconnaissance des droits des riverains à être informés et consultés en amont de tous les projets d’aménagement/constructions, classement etc… intéressant leur quartier et ainsi, être acteurs de la préservation de leur quartier, de ses caractéristiques patrimoniales, architecturales et environnementales et enfin, de leur qualité de vie.

Suite à la création d'un comité  de riverains - les « Riverains des Coteaux de Saint Prix »-, qui a mené une campagne d’information contre le projet immobilier démesuré situé rue de Montlignon et porté leurs critiques et inquiétudes auprès des pouvoirs publics, certains membres de ce comité et face au succès de leurs initiatives et à l’ampleur des tâches restant à faire pour que les riverains deviennent des interlocuteurs reconnus et entendus par les pouvoirs publics et par les aménageurs, ont décidé de passer d’un cadre informel à celui d’une association constituée.

Les présents STATUTS, concrétisent cette décision.

TITRE 1 - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 1 – Nom et forme juridique

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom :

Riverains des Coteaux de Saint-Prix Association

Et pour sigle : RCSP Association

ARTICLE 2 – Objet

L’association a pour but la défense des intérêts matériels et moraux, individuels et collectifs, des riverains du quartier des coteaux de Saint-Prix, de la commune de Saint-Prix et du département du Val d’Oise et en particulier :

• d’assurer la préservation et l’amélioration de l’environnement, du patrimoine architectural et culturel, de la qualité de vie des habitants, en leurs différents aspects et notamment en ce qui concerne l’urbanisation, le respect du patrimoine naturel, architectural et culturel, la conservation de l’écosystème, la préservation de la biodiversité et des équilibres fondamentaux écologiques (faune, flore, bois et forêts, sites, paysages, air, sols, sous-sols et eaux etc…), ainsi que l’entretien et le développement des infrastructures (transports, routes et autres voies publiques, réseaux, notamment d’assainissement) et enfin, le respect de la santé, de la tranquillité et de la sécurité des habitants (contre toute forme de risque sanitaire, d’accident (technologique, naturel, épizootie, etc…), glissements de terrains, inondations, ainsi que contre les nuisances sonores, olfactives et visuelles.

• d’assurer la reconnaissance du statut de riverain et le respect des droits à l’information préalable, à la consultation et à la concertation ainsi que la prise en compte des questions de riveraineté en tant que de besoin, en particulier dans les projets d’urbanisme, d’aménagements et dans les débats publics et autres concertations.

L’association peut exercer tous actes et actions nécessaires à la défense des intérêts définis ci-dessus, tels que des démarches auprès des personnes privées (particuliers ou personnes morales), interventions auprès des Pouvoirs Publics, campagnes de sensibilisation du public et de communication et enfin, ester en justice.

L’association peut mener des actions communes avec d’autres groupements associatifs ayant un objet similaire ou complémentaire, ayant un rayon d’action local, national ou européen.

ARTICLE 3 - Durée

L'association est créée pour une durée illimitée.

ARTICLE 4 –Siège social

Le siège social de l'association est fixé à sa création : 2 rue de l’égalité 95230 Soisy sous Montmorency

Il pourra être transféré à une autre adresse sur décision du Conseil d’administration.

ARTICLE 5 - Composition

L'association se compose de membres fondateurs, de membres adhérents, de membres bienfaiteurs, de membres d'honneur.

Pour devenir membre de l'association, il faut avoir été agréé par le Conseil d'Administration, adhérer aux présents statuts et acquitter la cotisation annuelle.

L’association se veut indépendante de toute organisation politique, économique, syndicale ou confessionnelle.

1. Les membres fondateurs, tels qu’ils apparaissent dans le préambule, signataires des présents statuts. Ils sont désignés pour constituer le premier Conseil d’Administration de l’association.

2. Les membres adhérents à jour de leur cotisation. Les adhésions des personnes physiques sont individuelles et nominatives. Peuvent également adhérer à l’association, des personnes morales dont l’objet est similaire au sien. Les modalités d’adhésion sont fixées par le Règlement intérieur.

3. Les membres bienfaiteurs sont les personnes physiques ou morales qui versent une somme supérieure au montant de la cotisation annuelle fixé par le conseil d’administration

4. Les membres d'honneur sont des personnes ayant rendu des services éminents à l'association. La liste en est arrêtée par le Conseil d'Administration. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation.

En l’absence de nouvelles résolutions, ce sont les cotisations de l’année précédente qui sont reconduites.

ARTICLE 6 – Perte de la qualité de membre

La qualité de membre de l’association peut se perdre :

1) par démission.

2) pour non-paiement de la cotisation.

3) par radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave,  tel que non-respect de la déontologie de l’association, le membre concerné étant préalablement appelé à fournir des explications.

4) après 3 absences consécutives et non motivées par les membres concernés aux séances du Conseil d'Administration.

TITRE 2 - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE 7 – Le Conseil d’administration

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 4 à 10 membres élus par l'Assemblée Générale pour 3 ans, renouvelable par tiers chaque année.

Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent pas être rémunérés, le remboursement de leurs éventuels frais engagés pour le compte de l’association étant soumis préalablement à l’approbation du Président de l’Association.

En cas de vacance, il est pourvu, en remplacement par le Conseil d'Administration, à la désignation du nouveau membre, celle-ci étant soumise à la ratification de la prochaine Assemblée Générale.

Les pouvoirs des membres ainsi désignés prennent fin à la date à laquelle devait normalement expirer le mandat des membres qu'ils remplacent.

Les membres sortants sont rééligibles.

ARTICLE 8 – Le Bureau

Le Conseil d’Administration ou les membres fondateurs choisissent parmi ses membres un Bureau composé d'un Président, d’un ou deux Vice-Président, d'un Secrétaire, d'un Trésorier et si besoin, d’adjoints à chacun des postes.

Le Bureau est élu pour un an. Les membres du Bureau siègent à titre personnel. Ils sont rééligibles.

Le Bureau exerce les mandats que le Conseil d'Administration lui délègue.

Le bureau se réunit sur convocation du Président de l’association ou du Vice-Président agissant sur délégation du Président.

Le Président de l’association est le garant de la bonne marche de l’association dont il est l’animateur principal. Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile.

Il ordonnance les dépenses au vu du budget. Il représente l'association en justice. Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un administrateur pour une mission spécifique ou une durée déterminée.

En cas d’empêchement, le Président est remplacé par le Vice-Président ou un membre du Bureau désigné par le Conseil d’Administration.

Le Secrétaire est chargé de l’administration courante de l’association, de la rédaction des procès-verbaux des séances du Conseil d’administration et l’Assemblée Générale.

Le Secrétaire est responsable de l’information régulière auprès des adhérents des activités de l’association.

Le Trésorier est chargé de contrôler la bonne gestion du budget fixé par le Conseil d’Administration, de payer les penses ordonnancées par le Conseil d’Administration, de percevoir les cotisations et d’encaisser les divers ressources de l’association.

ARTICLE 9 – Rôle et pouvoirs du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins 1 fois par an, et chaque fois qu'il est nécessaire, sur convocation de son Président, accompagnée de l'ordre du jour ou à la demande du quart de ses membres. La convocation est expédiée au moins 8 jours avant la date fixée, par courrier ordinaire ou par message électronique (mail). L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

La présence au moins du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Tout membre du Conseil d’Administration qui, sans raison valable, n’aura pas  participé à trois réunions du Conseil consécutives pourra être déclaré démissionnaire par le Conseil.

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour décider de tous les actes qui ne sont pas expressément réservés à l'Assemblée Générale.

Il prépare les orientations proposées à l'Assemblée Générale et les applique une fois adoptées, permettant d’atteindre les objectifs fixés.

En particulier, le Conseil d’Administration :

- gère les biens et intérêts de l’association, reçoit les fonds et détermine leur emploi dans les limites du budget, fixe les dépenses et règle les sommes dues.

- peut faire des emprunts, signer des baux, faire des locations.

Le Conseil d’Administration peut entendre toute personne à titre d'expert sans voix délibérative. Il peut décider, en tant que de besoin, de l’organisation de réunion de réflexion et concertation ouvertes à des personnes non membres.

Le Conseil d’Administration peut déléguer partie de ses pouvoirs au Président de l’Association ou à l’un de ses membres.

Le Conseil d’Administration décide d’ester devant les juridictions et mandate à cette fin le président ou tout adhérent de l’Association jouissant du plein exercice de ses droits civils.

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés, le Président disposant d'une voix prépondérante en cas de partage des voix.

Il est tenu procès-verbal des séances par le Secrétaire.

Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire (ou en cas d'empêchement, par un administrateur). Ils sont établis et conservés au siège de l'association.

Un Règlement Intérieur est établi par le Conseil d’Administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, en particulier, ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.

ARTICLE 10 – L’Assemblée Générale Ordinaire (AGO)

L'Assemblée Générale Ordinaire de l'association comprend les membres adhérents à jour de leur cotisation et faisant partie de l’association depuis au moins trois mois.

Les mineurs de 16 à 18 ans peuvent participer à l'Assemblée Générale Ordinaire et peuvent être élus au Conseil d'Administration, mais pas au Bureau (président, trésorier, secrétaire et adjoints).

Les membres bienfaiteurs et les membres d'honneur peuvent assister à l'Assemblée Générale, sans droit de vote.

L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur demande du quart au moins de ses membres.

Le Président de l’association, assisté des membres du Bureau, préside l’Assemblée.

Son ordre du jour est défini par le Conseil d'Administration et diffusé en même temps que la convocation qui est expédiée au moins 15 jours avant la date fixée, par courrier ordinaire ou par message électronique (mail).

Ne pourront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, sur l'activité et sur la situation morale de l'association.

Elle approuve les comptes de l'exercice clos, elle reçoit une information sur les comptes de l'exercice en cours, elle approuve les grandes orientations budgétaires pour l'exercice suivant.

Elle fixe le montant des cotisations annuelles sur proposition du Conseil d’Administration.

Elle délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.

L'Assemblée Générale Ordinaire doit, pour délibérer valablement, réunir au moins un quart de ses membres adhérents. Les membres qui se font représenter doivent envoyer un pouvoir.

Aucun membre de l'association ne peut être porteur de plus de 3 pouvoirs.

Les pouvoirs où le nom du mandataire est laissé en blanc sont considérés comme adoptant les décisions du Président du Conseil d'Administration.

Si la proportion du quart des membres adhérents n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale Ordinaire est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d’intervalle et, cette fois, peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, la voix du Président de séance est prépondérante, les votes par correspondance ne sont pas admis, sauf décision contraire du Bureau.

Article 11- Assemblée Générale Extraordinaire (AGE)

Quand il le juge utile, le président ou le vice-président, sur proposition du conseil d’administration, peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 10.

Les conditions pour délibérer et la majorité requise sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire comme prévues à l’article 10.

Ne pourront être débattues en assemblée générale extraordinaire que les questions prévues à l’ordre du jour.

Article 12- Responsabilité

Le patrimoine de l’Association répond seul des engagements contractés par elle. Aucun des membres de l’Association, même ceux qui participent à son administration, n’en est tenu personnellement.

TITRE III - DOTATION - RESSOURCES ANNUELLES

ARTICLE 13- Les ressources de l’association

Les recettes annuelles de l'association se composent :

1) des cotisations et souscriptions de ses membres,

2) des dons manuels

3) des subventions

4) des intérêts des fonds de réserve

5) de toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur

ARTICLE 14 – Les comptes

Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte d'exploitation, le résultat de l'exercice et un bilan.

Ces comptes sont soumis chaque année par le Conseil d'Administration à l’approbation de l'Assemblée Générale Ordinaire.

L’exercice social est clôturé le 31 décembre de chaque année.

La comptabilité de l’association répond aux exigences légales, réglementaires ou conventionnelles propres à son statut.

Elle permet ainsi et en tant que besoin de fournir les informations et pièces financières et comptables exigées par les contrôles externes, administratifs ou légaux, notamment par le représentant du Préfet, par les autorités de tutelle ou de toute autre personne agissant dans le cadre d’un contrôle légal ou conventionnel dans le cadre d’agréments, de reconnaissance d’utilité publique ou d’octroi de subventions.

Les registres de l’association sont présentés sans déplacement à tout fonctionnaire accrédité.

TITRE IV - MODIFICATION DES STATUTS - DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 15 – Modification des statuts

Les statuts ne peuvent être modifiés que par l'Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée soit sur la proposition du Conseil d'Administration, soit à la demande de la moitié au moins des membres adhérents à jour de leur cotisation et faisant partie de l’association depuis au moins trois mois.

Dans l'un ou l'autre cas, les propositions de modifications sont inscrites à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Extraordinaire, lequel est envoyé aux membres au moins quinze jours à l'avance.

L'Assemblée Générale Extraordinaire, pour délibérer valablement, doit réunir au moins la moitié des membres adhérents, présents ou représentés à jour de leur cotisation et faisant partie de l’association depuis au moins trois mois.

Si cette proportion n'est pas atteinte, une Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d'intervalle, et, cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les statuts sont modifiés à la majorité des suffrages exprimés.

En cas de partage des voix, la voix du Président de séance est prépondérante, les votes par correspondance ne sont pas admis, sauf décision contraire du Bureau.

Les pouvoirs où le nom du mandataire est laissé en blanc sont considérés comme adoptant les décisions du Président du Conseil d'Administration.

Nul ne peut disposer de plus de trois pouvoirs.

ARTICLE 16- Dissolution

L'Assemblée Générale Extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres adhérents, présents ou représentés à jour de leur cotisation.

Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d'intervalle et, cette fois, peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers, des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.

Nul ne peut disposer de plus de 3 pouvoirs.

En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l'association seront dévolus suivant les règles déterminées en Assemblée Générale Extraordinaire.